L’assurance vie est souvent assimilée à un outil financier uniquement réservé aux adultes. Pour leurs enfants, les parents ont tendance à privilégier un livret A ou un livret jeune. Cependant, sachez qu'il est parfaitement possible de souscrire à une assurance vie pour un mineur, ce qui peut d'ailleurs lui offrir des avantages non négligeables pour l'aider à mieux préparer son avenir financier. Pour vous permettre d'accomplir cette démarche pour votre enfant, vous pouvez prendre connaissance des avantages à opter pour ce type de placement financier pour un mineur, avant de vous renseigner sur les conditions pour souscrire à une telle assurance vie.
Les avantages de l'assurance vie pour un mineur
La construction d'une épargne à long terme
Tout d'abord, l'assurance vie est un excellent placement pour se constituer de l'épargne à long terme. En souscrivant pour un mineur, les parents peuvent mettre peu à peu de l'argent de côté, pour lui permettre ensuite de concrétiser des projets à venir, qu'il s'agisse de financer des études supérieures, d'acquérir un premier logement ou de réaliser d'autres objectifs personnels.
Les avantages fiscaux
Souscrire à une assurance vie pour un mineur peut aussi être judicieux d'un point de vue fiscal. En effet, les gains générés ne sont plus imposés (dans la limite de 4600 euros d'intérêts), dès lors que l'assurance vie à plus de huit ans. Il s'agit donc d'un excellent moyen de transmettre un capital avec des plus-values potentiellement exonérées d'impôt.
Un placement flexible
Enfin, autre atout indéniable : l'alimentation de l'assurance vie est libre. Le souscripteur peut donc effectuer des versements programmés ou opter pour des versements ponctuels. Il peut également effectuer des rachats partiels ou totaux de son assurance vie à tout moment. Son argent n'est pas bloqué.
Quelles sont les conditions pour souscrire à une assurance vie en tant que mineur ?
Faire la différence entre le souscripteur et l'assuré
Il est important de comprendre la distinction entre le souscripteur (celui qui signe le contrat) et l'assuré (celui sur qui repose l'assurance). Dans le cas d'un mineur, les représentants légaux souscrivent le contrat, tandis que l'enfant est l'assuré.
Avoir le consentement des représentants légaux
L'accord des parents ou des tuteurs est indispensable pour souscrire à une assurance vie pour un mineur. Les représentants légaux signent le contrat en son nom et gèrent le contrat jusqu'à ce que l'enfant atteigne la majorité.
Notez que l'accord des deux parents est indispensable. Ainsi, dans le cas où l'un d'eux est décédé, l'accord du juge des tutelles est obligatoire.
De même, si l'oncle ou la tante du mineur voulaient lui ouvrir une assurance vie, ils auraient aussi besoin de l'accord des deux parents. Dans ce cas, ce sont toujours les représentants légaux qui ouvrent le contrat, même si les fonds qui alimentent l'assurance vie proviennent de tiers.
Définir les options de gestion et de rachat
Il est important de définir aussi, dès le départ, les options de gestion et de rachat du contrat. Les parents gèrent généralement le contrat jusqu'à la majorité de l'enfant. Néanmoins, certains d'entre eux font le choix de prolonger cette période jusqu'à un âge plus avancé (25 ans maximum).
Obtenir l'accord de l'enfant s'il a plus de 12 ans
Conformément au Code des assurances, si l'enfant a plus de 12 ans, son consentement est également requis pour la souscription. De bon augure, cette démarche renforce l'éducation financière en impliquant l'enfant dans la décision.
Les spécificités de la clause bénéficiaire pour les mineurs
Si le mineur a moins de 16 ans, son contrat peut comporter une clause bénéficiaire, mais elle est plus restreinte que pour les autres. Elle n’a alors qu’un seul type de bénéficiaires : les héritiers du mineur. Elle peut être néanmoins personnalisée au moment de la majorité de l'assuré. Après 16 ans, le mineur peut désigner le bénéficiaire de son choix.
Quelles sont les précautions à prendre ?
La souscription doit reposer sur un choix éclairé
La souscription d’un contrat d'assurance vie doit toujours être basée sur un choix éclairé. C'est d'ailleurs pour cela que le souscripteur doit être juridiquement capable de signer un contrat. Il ne peut donc pas s'agir d'un mineur ni d'une personne sous tutelle.
À 12 ans, même si l'enfant n'est pas en âge de comprendre toutes les subtilités du contrat d'assurance vie, les parents sont invités à lui expliquer les avantages et les implications d'un tel placement. C'est d'ailleurs pour cela que sa signature est requise.
Privilégier un contrat flexible, pouvant évoluer
Quel que soit le placement choisi pour un mineur, mieux vaut opter pour la flexibilité. Or, l'assurance vie se prête particulièrement à ce besoin. Nul ne peut prédire l'avenir et, pour préparer le futur d'un enfant, les placements se font souvent à long terme. S'orienter vers un contrat d'assurance vie flexible permet de s'adapter, en cas de besoin, aux changements de la vie et aux objectifs futurs du mineur.
Quelle assurance vie choisir pour son enfant ?
Comparez les offres
Sur le marché de l'assurance vie, les offres sont très nombreuses. En la matière, toutes les compagnies d'assurances ne se valent pas et mieux vaut être bien renseigné pour choisir une société fiable et sérieuse.
Corum L'Épargne, qui propose son contrat d’assurance vie, CORUM Life, depuis 2021, permet de souscrire à une assurance vie pour un mineur. N'hésitez pas à comparer les offres et à demander des renseignements, pour choisir la formule correspondant le mieux aux besoins de votre enfant.
Choisir les bons supports
De même, en fonction de vos objectifs et de votre appétence au risque, vous ne choisirez pas les mêmes supports d'investissement. Certains parents préfèrent privilégier un rendement modéré au profit de la garantie de préservation du capital. D'autres, en revanche, optent pour des investissements à la valeur plus fluctuante, en misant sur le temps pour obtenir de bons rendements. Dans ce cas, ils allouent une partie de l'épargne sur des unités de compte. Comme l'assurance vie est un placement à long terme, cela permet de profiter du dynamisme des marchés financiers, tout en lissant la prise de risque.
Comment clôturer l'assurance vie d'un mineur ?
Pour clôturer le contrat d'assurance vie d'un enfant mineur, la signature des deux représentants légaux est indispensable. De plus, théoriquement, l'accord du mineur est également requis s’il a plus de 12 ans.
Vous l'aurez compris, pour préparer l'avenir d'un mineur, la souscription à une assurance vie est un choix judicieux. Cela permet de disposer d'une épargne à long terme, dans des conditions fiscales particulièrement profitables.
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